PLUI d’Horte et Lavalette – Administratif
Consultez le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) d’Horte et Lavalette pour connaître les éléments administratifs.
Délibération prescription PLUI
Délibération PADD
Délibération modernisation PLUI
Délibération bilan de concertation Horte et Lavalette
Annexe Délibération bilan de concertation Horte et Lavalette
Délibération arrêt PLUI
Approbation PLUI
Instauration du DPU
Délégation du DPU
Délégation du DPU
Instauration de la déclaration préalable pour clôture
Note abrogation des cartes communales
Consultation PPA Avis CRPF
Consultation PPA Avis Boisne-la-Tude
Consultation PPA Avis CCI
Consultation PPA Avis CRPF PLUI
Consultation PPA Avis DDCSPP
Consultation PPA Avis DIRA
Consultation PPA Avis ETAT
Consultation PPA Avis MRAE
Dérogation décision Préfète
Dérogation recours gracieux
Dérogation Urbanisme Avis CDPENAF
Tableau analyse Avis PPA PPC APPRO
Page de garde
Sommaire
PADD
OAP