Plan local d’urbanisme Chalais
Retrouvez dans cet onglet l’ensemble des documents concernant le Plan Local d’Urbanisme de Chalais.
Dérogation à l’urbanisation limitée
Avis PPA
Tableau d’Analyse
Annexes rapport CE
Enquête publique
Conclusions et avis
Rapport CE
Tableau d’analyse
PLU Chalais débat
PLU Chalais arrêt du nouveau projet
Délibération de prescription
Rapport de présentation Tome 1
Rapport de présentation Tome 2
OAP
PADD
Règlement graphique planche Nord
Règlement graphique planche Sud
Règlement écrit
Guide couleur et architecture
Liste SUP
Plan servitudes Chalais
Note complémentaire SUP l4 RTE
Textes SUP
Arrêté préféctoral du 10-08-2018
Note de présentation
Note de présentation carte des aléas
Carte du zonage réglementaire
Règlement
Editions AEP – SIAEP de la région de Chalais
Périmètre des captages et arrêtés
Editions EU- Commune de Chalais
Schéma directeur Chalais
Isolement acoustique des bâtiments d’habitation (arrêté)